PIRATÉ
Conditions générales de vente
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1. Préambule et définitions
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2. Les œuvres présentées
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3. Prix et disponibilité
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4. Commande et réservation
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5. Paiement
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6. Livraison, enlèvement et transport
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7. Droit de rétractation
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8. Certificat d’authenticité
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9. Droit d’auteur et droit de reproduction
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10. Données personnelles
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11. Droit applicable et règlement des litiges
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Fin des conditions générales